Conditions de ventes
Informations légales de vente des oeuvres Entreprise habilitée à vendre les oeuvres de zabo: Identifiant SIREN : 310525324 entreprise active depuis le 15/10/2002 Identifiant SIRET du siège: 31052532400060 Activié Principale Exercée (APE) code: 9003B -Autre création artistique Entreprise active à cette adresse depuis le 12/12/2007. 3, imp. PUITS de COURS, 30610 SAUVE Conditions de vente des oeuvres. Les oeuvres peuvent être réservées par la page contact du site, par téléphone, ou par mail. La réservation n'est éffective qu'après rèception de 30% minimum du montant de l'oeuvre. Le solde devra être règlé à l'enlèvement, ou avant livraison. REGLEMENT : Les oeuvres sont réservés dès votre commande mais, ne seront envoyés qu'après réception complet de votre règlement. Les oeuvres sont vendues TTC, la TVA est non applicable (article 293B du C.G.I.) Le règlement se fera en espèce ou en chèque à l'ordre d' Elisabeth Boivin. PORT : Les prix sont compris, hors frais de port. Les prix peuvent être réajustés à tout moment sans avertissement ni préavis. Il est de votre responsabilité de vérifier, à l'arrivée de l'état de l'emballage et de son contenu. Toute commande de plus de 500€ sera franco de port. Les oeuvres peuvent être enlevées directement à l'atelier, sur rendez-vous. Les oeuvres sont envoyées au risques et périls du destinataire. Le délai et ou la perte éventuelle est sous la seule responsabilité du transporteur ou de la poste. Si vous constatez que votre colis est endommagé, faites des réserves auprès du transporteur. "sous réserve de déballage", noter la date et l'heure de la livraison, le non du chauffeur et le n° de la plaque minéralogique du véhicule, (cela facilitera les recherches) conservez un exemplaire du bon de livraison. . RETOUR et ECHANGE : Après réception de vos oeuvres, elle peuvent vous être échangées, ou remboursées si vous pensez qu'ells ne correspondent pas à votre souhait. l'oeuvre doit être renvoyée, dans son emballage d'origine accompagnée de l'original de la facture, dans un délai maximum de 15 jours après votre commande. Les oeuvres sont des pièces uniques, vous ne pourrez pas, en cas d'échange, prétendre à obtenir la copie de celle-ci. Elle ne doit pas avoir subit de détériorations, ou de modifications.
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